Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOU CHOU
ACS, EURL

Numéro de dépôt :
4026412
Date de dépôt :
12/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/08/2023
CHOU CHOU de ACS

Présentation de la marque CHOU CHOU

Déposée le 12 août 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ACS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHOU CHOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ACS domicilié(e) 36 RUE DE TOULOUSE - 94594 - RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 493 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACS, Mme PEPERMANS SANDRINE domicilié(e) 36 RUE DE TOULOUSE - 94594 - RUNGIS CEDEX - France.

La marque CHOU CHOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOU CHOU est expirée depuis le 12 août 2023.

ACS a également déposé les autres marques suivantes : boulebijoux , CALIPLAN , Globe Partner , NAUTIC SHOWER , ACS-TNS , Air Compresseur Service , Les Jardins d'Yreina , ACS Auto Clés Services , RR HOTEL LES ROCHES ROUGES , LA CAVE DU SOMMELIER


ACS, EURL - 36 RUE DE TOULOUSE - 94594 - RUNGIS CEDEX - France - SIREN 529493819


ACS, Mme PEPERMANS SANDRINE - 36 RUE DE TOULOUSE - 94594 - RUNGIS CEDEX - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Fruits frais.